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Marques déposées par BROUSSEAU Raymond
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CHATEAU HAUT – BROUSSEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT – BROUSSEAU
BROUSSEAU Raymond
BROUSSEAU Colette
BROUSSEAU Corinne

Numéro de dépôt :
3454981
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/10/2016
CHATEAU HAUT – BROUSSEAU de BROUSSEAU Raymond

Présentation de la marque CHATEAU HAUT – BROUSSEAU

Déposée le 9 octobre 2006 par BROUSSEAU Raymond, BROUSSEAU Colette, BROUSSEAU Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT – BROUSSEAU »

Les déposants sont BROUSSEAU Raymond domicilié(e) 5 passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France, BROUSSEAU Colette domicilié(e) 5 passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France, BROUSSEAU Corinne domicilié(e) 5 passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSEAU Raymond domicilié(e) 5 Passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT – BROUSSEAU est expirée depuis le 9 octobre 2016.


BROUSSEAU Raymond - 5 passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France

BROUSSEAU Colette - 5 passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France

BROUSSEAU Corinne - 5 passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France - SIREN 4


BROUSSEAU Raymond - 5 Passage de Coudessan,33340 GAILLAN-MEDOC - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 27 mai 2016 - Concession de licence n°670770 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée Médoc provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Brousseau.